Présentation du cabinet HMS Avocats dans la revue La Gazette des Communes Donatien2021-07-06T18:09:37+02:0006 juillet 2021|Non classé|
Inciter les collaborateurs à la vaccination : quelle marge de manoeuvre pour l’entreprise ? Donatien2021-11-23T16:48:44+01:0008 juin 2021|Actualités|
Urbanisme – permis de construire modificatif – régularisation Donatien2020-10-12T09:49:53+02:0012 octobre 2020|Actualités|
Urbanisme – planification territoriale – les schémas de cohérence territoriale Donatien2020-07-28T11:26:30+02:0028 juillet 2020|Actualités|
HMS Avocats dans le classement Best Lawyers 2021 dans la catégorie Public Law Donatien2020-07-10T11:36:18+02:0010 juillet 2020|Actualités|
Les principales mesures de précaution du covid-19 dans les centres équestres Donatien2020-05-04T13:21:49+02:0004 mai 2020|Actualités|
L’accès aux centres équestres avant le 11 mai ? Donatien2020-04-30T08:35:36+02:0030 avril 2020|Actualités|
Regard croisé public-privé sur l’évaluation et la prévention des risques liés au Covid-19 Donatien2020-04-27T10:50:14+02:0027 avril 2020|Actualités|
Fonction publique : la prise de jours de RTT ou de congés au titre de la période d’urgence sanitaire Donatien2020-04-20T18:38:10+02:0020 avril 2020|Actualités|
Etat d’urgence sanitaire : adaptation des règles de procédure devant les juridictions administratives Donatien2020-03-31T17:27:44+02:0031 mars 2020|Actualités|
